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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROS
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SCANATOMIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANATOMIC
EUROS S.A.

Numéro de dépôt :
92409967
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque SCANATOMIC

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANATOMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROS domicilié(e) Z.E. Athélia 3, 13705 LA CIOTAT Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 079 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. PICLET Société EUROS - France.

La marque SCANATOMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANATOMIC est expirée depuis le 6 mars 2002.

EUROS a également déposé les autres marques suivantes : NEMOST , TANIT , EUROP , DYNAMOST , KAPPA , ECARTEUR DE SENEGAS , E.SPINE , e.Spine , VULCAIN , TRISTATIC


EUROS S.A. - Z.E. Athélia 3, 13705 LA CIOTAT Cédex - France - SIREN 378079263


Mr. PICLET Société EUROS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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