Déposée le 30 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) EUROPSONIC – ERS à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ERS EUROPSONIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPSONIC – ERS à directoire domicilié(e) 7 et 9 rue Cuvier,42300 ROANNE (dossier no 2357708) - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 196 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD Avocats domicilié(e) 66, rue Chevreul,69007 LYON (dossier no 2357708) - 69007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERS EUROPSONIC est expirée depuis le 30 juillet 2017.
EUROPSONIC – ERS à directoire a également déposé les autres marques suivantes : ERS
EUROPSONIC – ERS SA à directoire - 7 et 9 rue Cuvier,42300 ROANNE (dossier no 2357708) - 42300 - France - SIREN 308196435
CABINET ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD Avocats - 66, rue Chevreul,69007 LYON (dossier no 2357708) - 69007 - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357708 - Publication au BOPI 2007-12-10
Renouvellement sans limitation n°2091653 - Publication au BOPI 1997-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Appareils T.S.F., scientifiques, électroniques, électriques, automatiques, machines parlantes, machines à calculer; instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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