Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TABORY
EURL EUROPRIM

Numéro de dépôt :
3468670
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
DOMAINE DE TABORY de EUROPRIM

Présentation de la marque DOMAINE DE TABORY

Déposée le 8 décembre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EUROPRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE TABORY »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EUROPRIM domicilié(e) 146, Avenue des Etats Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 436 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMPOL CONSEIL Avocat domicilié(e) 25, Avenue Marcel Dassault,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TABORY est expirée depuis le 8 décembre 2016.

EUROPRIM a également déposé les autres marques suivantes : EUROPRIM


EURL EUROPRIM - 146, Avenue des Etats Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 404436230


CABINET CHAMPOL CONSEIL Avocat - 25, Avenue Marcel Dassault,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais.

Boissons de fruits et légumes et jus de fruits et légumes, nectars de fruits.

Publicité, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, promotion de ventes sur réseaux informatiques, informations commerciales et publicitaires sur réseaux informatiques.