Déposée le 11 février 1991 par la société étrangère EUROPOL Plc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère EUROPOL Plc domicilié(e) Fauld Industrial Estate, Tutbury, Burton-on-Trent, STAFFORDSHIRE, DE13 9HR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque EUROPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPOL est expirée depuis le 11 février 2001.
EUROPOL Plc, Société de Droit Britannique - Fauld Industrial Estate, Tutbury, Burton-on-Trent, STAFFORDSHIRE, DE13 9HR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Matières plastiques à l'état brut, résines artificielles à l'état brut;matières plastiques recyclées;préparations, produits, compositions et substances, toutes à base de pigments;préparations, produits, compositions et substances toutes pour la coloration de matériaux dans leur masse;colorants;préparations, produits, compositions et substances colorants;mélanges maîtres;préparations et produits colorants, en tant qu'additifs à une matière polymère; produits et préparations sous forme concentrée pour colorer dans la masse un matériau, par addition ou incorporation dans ce dernier
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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