Déposée le 11 février 2005 par l'association loi 1901 EUROPOL'AGRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPOL'AGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 EUROPOL'AGRO domicilié(e) Villa Douce, 9, boulevard de la Paix,51100 REIMS - 51100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque EUROPOL'AGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPOL'AGRO est expirée depuis le 11 février 2015.
EUROPOL'AGRO a également déposé les autres marques suivantes : EUROPOL'AGRO
EUROPOL'AGRO Association régie par la loi de 1901 - Villa Douce, 9, boulevard de la Paix,51100 REIMS - 51100 - France
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 17 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484412 - Publication au BOPI 2008-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés. Traitement de matériaux, à savoir transformation de produits agricoles ou viticoles. Organisation et conduite de colloques, congrès, formation dans le domaine agro-alimentaire, organisation de modules de formation en agro-industrie et vigne septentrionale. Recherches en biologie des eaux et valorisation par voie chimique et fermentaire, recherches dans le domaine du génie industriel et de la plasturgie, recherches de biomolécules, recherche en emballage pour produits alimentaires, recherche et identification de molécules d'origine bio-végétale destinées à l'industrie pharmaceutique et cosmétique, recherche en viticulture et en œnologie, définition des procédés de séparation et de production pour l'industrie, recherche dans le domaine des biocarburants, des tensio-actifs d'origine végétal, recherches dans le domaine des bioraffineries, recherche dans le domaine des pollutions diffuses liées aux activités agricoles et viticoles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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