Marque enregistrée - Marque en non vigueur

collectivités
EUROPODIUM S.A.

Numéro de dépôt :
3364622
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
13/06/2015
collectivités de EUROPODIUM

Présentation de la marque collectivités

Déposée le 13 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) EUROPODIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « collectivités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPODIUM domicilié(e) RUE GUTENBERG, ZA, BP 12,67190 GRESSWILLER - 67190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 232 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPODIUM domicilié(e) RUE GUTENBERG, ZA, BP 12,67190 GRESSWILLER - 67190 - France.

La marque collectivités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque collectivités est expirée depuis le 13 juin 2015.

EUROPODIUM a également déposé les autres marques suivantes : EUROPAC , EUROPODIUM , EUROminute , ALFACAR , ALPHASTAGE , EUROALU , ALFAstage , EUROPODIUM , PROTRUSS , JFG Group EUROPODIUM Mobil Stage


EUROPODIUM S.A. - RUE GUTENBERG, ZA, BP 12,67190 GRESSWILLER - 67190 - France - SIREN 394232193


EUROPODIUM - RUE GUTENBERG, ZA, BP 12,67190 GRESSWILLER - 67190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

– podiums et gradins en partie métalliques structure métallique pour éclairage de scène et décors. – podiums et gradins en partie bois. – élévateurs. – tentes, abris en toile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.