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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuropLED
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Qualibay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualibay
EuropLED, SAS

Numéro de dépôt :
3934394
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/07/2022
Qualibay de EuropLED

Présentation de la marque Qualibay

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuropLED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Qualibay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EuropLED domicilié(e) 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuropLED, M. Florent Plihon domicilié(e) 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque Qualibay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualibay est expirée depuis le 16 juillet 2022.

EuropLED a également déposé les autres marques suivantes : Qualiaccess , LED B X , Qualilight , Un autre éclairage sur le monde , Qualidalle , Qualispot , Qualilamp , qualiband , Quali'Outdoor , Qualiwall


EuropLED, SAS - 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France


EuropLED, M. Florent Plihon - 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.