Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quali'Indoor
EuropLED, SAS

Numéro de dépôt :
4018599
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
Quali\'Indoor de EuropLED

Présentation de la marque Quali'Indoor

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuropLED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quali'Indoor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EuropLED domicilié(e) 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuropLED, M. Florent Plihon domicilié(e) 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque Quali'Indoor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali'Indoor est expirée depuis le 9 juillet 2023.

EuropLED a également déposé les autres marques suivantes : Qualiaccess , LED B X , Qualilight , Un autre éclairage sur le monde , Qualidalle , Qualispot , Qualilamp , qualiband , Quali'Outdoor , Qualiwall


EuropLED, SAS - 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France


EuropLED, M. Florent Plihon - 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.