Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EuropLED, SAS

Numéro de dépôt :
3906322
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
Marque en couleurs, figurative de EuropLED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EuropLED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EuropLED domicilié(e) 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EuropLED, M. Florent Plihon domicilié(e) 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906322.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2022.

EuropLED a également déposé les autres marques suivantes : Qualiaccess , LED B X , Qualilight , Un autre éclairage sur le monde , Qualidalle , Qualispot , Qualilamp , qualiband , Quali'Outdoor , Qualiwall


EuropLED, SAS - 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France


EuropLED, M. Florent Plihon - 26-28 Rue Marius Aufan - 92300 - Levallois Perret - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.