Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAB-tray
EUROPLASTIQUES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3999042
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2023
TAB-tray de EUROPLASTIQUES

Présentation de la marque TAB-tray

Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAB-tray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPLASTIQUES domicilié(e) 45-69 Boulevard Buffon, Z.I. des Touches - 53810 - CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 212 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque TAB-tray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAB-tray est expirée depuis le 18 avril 2023.

EUROPLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PEALINK , euro-LINGO , PICONETTE , UNIC & CHIC , MAYCUP , DELIBENTO , euro - AXO , euro-BIO , Unic & Chic LA VERRINE À VOTRE IMAGE , BOLERO


EUROPLASTIQUES, Société par Actions Simplifiée - 45-69 Boulevard Buffon, Z.I. des Touches - 53810 - CHANGE - France - SIREN 350212247


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Conteneurs non métalliques à comptabilité alimentaire, à ouverture facile. Récipients d'emballage, à ouverture facile, en matières plastiques. Récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients [non métalliques] ; conteneurs non métalliques à comptabilité alimentaire ; bouteilles, boîtes, caisses, capsules, casiers, coffrets, conteneurs, corbeilles en matières plastiques ;

Barquettes jetables, à ouverture facile, pour la cuisine et pour les produits alimentaires. Récipients pour les aliments ; récipients en matières plastiques destinés à contenir des produits alimentaires ; plateaux et barquettes pour la cuisine et pour les produits alimentaires ; plateaux et barquettes jetables pour la cuisine et pour les produits alimentaires. Couvercles de plats. Couvercles de récipients pour aliments.