Déposée par voie électronique le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TAB-tray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPLASTIQUES domicilié(e) 45-69 Boulevard Buffon, Z.I. des Touches - 53810 - CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 212 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque TAB-tray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPLASTIQUES, Société par Actions Simplifiée - 45-69 Boulevard Buffon, Z.I. des Touches - 53810 - CHANGE - France - SIREN 350212247
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Conteneurs non métalliques à comptabilité alimentaire, à ouverture facile. Récipients d'emballage, à ouverture facile, en matières plastiques. Récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients [non métalliques] ; conteneurs non métalliques à comptabilité alimentaire ; bouteilles, boîtes, caisses, capsules, casiers, coffrets, conteneurs, corbeilles en matières plastiques ;
Barquettes jetables, à ouverture facile, pour la cuisine et pour les produits alimentaires. Récipients pour les aliments ; récipients en matières plastiques destinés à contenir des produits alimentaires ; plateaux et barquettes pour la cuisine et pour les produits alimentaires ; plateaux et barquettes jetables pour la cuisine et pour les produits alimentaires. Couvercles de plats. Couvercles de récipients pour aliments.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TAB-tray"