Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPLASTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DA-BENTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPLASTIQUES domicilié(e) ZA des Grands Prés, 5 rue Jean Dausset - 53810 - CHANGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 212 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque DA-BENTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPLASTIQUES, Société par actions simplifiée - ZA des Grands Prés, 5 rue Jean Dausset - 53810 - CHANGÉ - France - SIREN 350212247
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients (non métalliques) ; conteneurs non métalliques à compatibilité alimentaire ; bouteilles, boîtes, caisses, capsules, casiers, coffrets, conteneurs, corbeilles en matières plastiques ;
Récipients pour les aliments ; récipients en matières plastiques destinés à contenir des produits alimentaires ; récipients calorifuges pour les aliments ; verrines ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; couvercles de récipients pour aliments ; bols ; plateaux et barquettes pour la cuisine et pour les produits alimentaires ; plateaux et barquettes jetables pour la cuisine et/ou pour les produits alimentaires ; terrines ; ustensiles pour la cuisine ; récipients pour la cuisine et pour les produits alimentaires (non en métaux précieux) ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, à savoir verres [récipients], verres jetables ; porcelaine et faïence ; vaisselle ; assiettes ; assiettes jetables ; écuelles ; coupelles ; ramequins coquetiers ; soucoupe ; récipients à boire ; verre à boire ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; coupes (vaisselles) ; tasses et sous-tasses ; carafes ; flacons ; pichets ; dessous de carafes, non en papier et autre que le linge de table ; saladier ; soupières ; dessous de plats [ustensiles de table] ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviette ; bouteilles, bouteilles réfrigérantes, seaux à glace, moules à glaçon ; ouvre-bouteilles, tire-bouchon, mélangeurs naturels dit shakers ; bâtonnets pour cocktail ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à viennoiseries ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; cloches à beurre ou à fromage ; coupes à fruits ;
Plats cuisinés tout préparés à base de légumes, et/ou de viandes, et/ou de poisson, et/ou de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits, et/ou de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et/ou du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits, et/ou de légumineuses et/ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et/ou du riz ; salades de légumes ; salades de fruits ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits ; conserves de fruits, de légumes, fruits congelés, confits cuits, confitures, compotes, fruits conservés dans l'alcool ; viande, viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; volaille (viande) ; gibier ; chasse (gibier) ; moelle à usage alimentaire ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; conserves de poisson ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; mets à base de poisson ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt) ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, crêpes, gaufres, mets à base de farine, pain, d'amandes, (pâtisserie), pâtes de fruits (confiserie) ; pizzas, quiches, sandwiches, croque-monsieur ; tartines garnies ; hot dog ; tartes ; tourtes ; pâtés à la viande ; sucreries, glaces alimentaires ; miel, mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments) ; pâtes alimentaires ; riz, taboulé ;
Services de restauration (alimentaires) ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs ; services de traiteurs à emporter ; services de restauration par la distribution (mise à disposition) de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés.
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