Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHO
EUROPLASMA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4191806
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2025
CHO de EUROPLASMA

Présentation de la marque CHO

Déposée le 24 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) EUROPLASMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPLASMA domicilié(e) Zone Artisanale de Cantegrit Est - 40110 - MORCENX - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 256 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque CHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHO arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

EUROPLASMA a également déposé les autres marques suivantes : CHO-POWER , Inertam , EUROPLASMA , (Marque figurative) , EUROPLASMA , TURBO PLASMA , CHO POWER , COFALIT


EUROPLASMA, Société anonyme à conseil d'administration - Zone Artisanale de Cantegrit Est - 40110 - MORCENX - France - SIREN 384256095


IPSIDE SCHMIT-CHRETIEN, M. MEUNIER Stéphane - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Machines, à savoir : groupes générateurs d'énergie électrique ; générateurs d'électricité ; installations de gazéification ; gazéifieurs ; torches à plasma ; moteurs à gaz ; turbines vapeur ; turbines pour l'industrie énergétique ; alternateurs ; chaudières de machines ; broyeurs de déchets pour l'industrie énergétique ; soufflerie pour la compression, le traitement, l'aspiration et le transport de gaz ; dispositifs anti-pollution pour moteurs ; appareils de production d'électricité à partir de déchets et de biomasse ; convertisseurs de déchets et de biomasse en électricité ; dispositifs pour utiliser des combustibles issus des déchets et de la biomasse à des fins de production d'énergie.

Appareils et installations de production d'électricité. Appareils et installations de conditionnement de gaz ; conduites de gaz ; appareils de chaleur ; chaudières ; installations et appareils pour la purification de gaz.

Etudes et conseil en matière d'installations de production d'électricité, à savoir : études et conseil en développement administratif et commercial de centrales de production d'électricité.

Etudes et conseil en matière d'installations de production d'électricité, à savoir : études et conseil en financement de centrales de production d'électricité.

Services d'installation d'appareils et d'infrastructures dans le secteur de la production d'électricité, de construction et de réparation dans le secteur de la production d'électricité. Construction d'usines, de centrales de production d'électricité. Construction d'édifices ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de couverture. Gestion technique (maintenance) d'installations de production d'électricité, à savoir : contrôle du fonctionnement des installations ; conseil technique dans la gestion (entretien, nettoyage, maintenance, réparation) de la production d'électricité ; travaux du génie (construction).

Production d'énergie : production d'électricité à partir de déchets et de biomasse. Traitement des déchets (transformation), incinération d'ordures : préparation de combustibles, transformation du combustible en gaz, traitement de gaz de synthèse.

Etudes et conseil en matière d'installations de production d'électricité, à savoir : études et conseil en développement technique de centrales de production d'électricité ; études préliminaires et détaillées d'ingénierie ; maîtrise d'oeuvre pour la construction de centrales de production d'électricité ; gestion technique (travaux d'ingénieur) d'installations de production d'électricité, à savoir : contrôle du fonctionnement des installations ; conseil technique dans la surveillance (surveillance informatique, contrôle technique, contrôle de qualité) de la production d'électricité ; travaux du génie (ingénierie) ; établissement de plans de maîtrise des risques et indicateurs de mesure (construction, contrôle technique de la production d'électricité, contrôle de qualité).