Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALLIANS
Numéro de dépôt :
3261490
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ALLIANS
Déposée le 2 décembre 2003 par la société EUROPLANT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399316 - Publication au BOPI 2004-09-13
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03