Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPISCINE SERVICES
/
Z PAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

Z PAC
EUROPISCINE SERVICES, SARL à capital variable

Numéro de dépôt :
3671679
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
Z PAC de EUROPISCINE SERVICES

Présentation de la marque Z PAC

Déposée le 21 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPISCINE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z PAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPISCINE SERVICES domicilié(e) 265 rue Pierre Seghers - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 136 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPISCINE SERVICES domicilié(e) 265 rue Pierre Seghers - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z PAC est expirée depuis le 21 septembre 2019.


EUROPISCINE SERVICES, SARL à capital variable - 265 rue Pierre Seghers - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 395136237


EUROPISCINE SERVICES - 265 rue Pierre Seghers - 84000 - AVIGNON - France


Republication pour erratum - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Errata de la publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.