Déposée le 15 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) EUROPILES P.K.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROPILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPILES P.K.E domicilié(e) 190 avenue Henri Becquerel,33260 LA TESTE de BUCH - 33260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 187 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.K.E. Claude PUAUD domicilié(e) 190 avenue Henri Becquerel,33260 LA TESTE de BUCH - 33260 - France.
La marque EUROPILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPILES est expirée depuis le 15 mars 2012.
EUROPILES P.K.E. SA. - 190 avenue Henri Becquerel,33260 LA TESTE de BUCH - 33260 - France - SIREN 404187056
P.K.E. Claude PUAUD - 190 avenue Henri Becquerel,33260 LA TESTE de BUCH - 33260 - France
Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379074 - Publication au BOPI 2003-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Piles. Accus. Batteries Appareils d'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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