Marque enregistrée - Marque en vigueur

TechITsmart
EUROPHANE SAS

Numéro de dépôt :
4478671
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
TechITsmart de EUROPHANE

Présentation de la marque TechITsmart

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TechITsmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPHANE domicilié(e) ROUTE DE LA PAIX - 27700 - LES ANDELYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TechITsmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TechITsmart arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

EUROPHANE a également déposé les autres marques suivantes : H EUROPHANE , REFLEX , S SABIR , EUROPHANE , LUMIPOCHE , DECLIC , EUROPHANE , Pilote LED


EUROPHANE SAS - ROUTE DE LA PAIX - 27700 - LES ANDELYS - France


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Lanterne d'éclairage urbain, appareils électriques et électroniques pour la gestion de lampes, de diodes et de pellicules à électroluminescence destinées à l'éclairage urbain ; Équipements de commutation en amont et appareils d'allumage pour diodes lampes électroluminescentes destinées à l'éclairage urbain ; équipements de pré-enclenchement et dispositifs d'allumage pour lampes à décharge à haute pression et lampes à décharge à basse pression destinées à l'éclairage urbain ; appareils électroniques pour installations de commande de la lumière et dispositifs d'ombrage, détecteurs de lumière, détecteurs de mouvements, télécommandes à infrarouges, atténuateurs pour des équipements publiques urbains ; dispositifs et appareils de commande pour installations d'éclairage urbain, Filtres et filtres de blocage, sorties de lumière, lentilles pour focaliser la lumière ; diodes électroluminescentes destinées à l'éclairage urbain ; conduites à fibre optique en verre ou en fibres plastiques destinées à l'éclairage urbain ; dispositifs et appareils de régulation pour les installations d'éclairage, les lampes et les dispositifs d'assombrissement ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;

Installations, dispositifs et appareils d'éclairage et lampes destinées à l'éclairage urbain ; équipements d'éclairage à fibre optique destinées à l'éclairage urbain ; éclairages intérieurs fluorescents directs et indirects ; modules éclairants et lampes à diodes lumineuses servant de sources lumineuses destinées à l'éclairage urbain ; sources lumineuses (non comprises dans d'autres classes) comprenant des diodes électroluminescentes destinées à l'éclairage urbain ; boîtiers, trames pour le guidage de la lumière, réflecteurs et couvercles pour les lampes, douilles pour les lampes, leviers de suspension pour les lampes ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;

Projection et planification technique d'installations d'éclairage urbain ; réalisation de programmes de calcul pour les installations de traitement électronique de données ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules.