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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPHANE
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DECLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLIC
EUROPHANE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1419541
Date de dépôt :
23/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1997

Présentation de la marque DECLIC

Déposée le 23 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) EUROPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPHANE domicilié(e) 156, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC est expirée depuis le 23 juillet 1997.

EUROPHANE a également déposé les autres marques suivantes : H EUROPHANE , REFLEX , S SABIR , TechITsmart , EUROPHANE , LUMIPOCHE , EUROPHANE , Pilote LED


EUROPHANE (société anonyme) - 156, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 12 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176129 - Publication au BOPI 1994-09-12

Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163762 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163761 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription - Changement de dénomination n°42889 - Publication au BOPI

Appareils et installations d'éclairage; leurs pièces détachées et accessoires compris en classe 11.