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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPERA
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SCANIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANIT
EUROPERA, SARL

Numéro de dépôt :
3818590
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
SCANIT de EUROPERA

Présentation de la marque SCANIT

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPERA domicilié(e) 1 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 458 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry Perret domicilié(e) 1 avenue de Ségur - 75007 - Paris - France.

La marque SCANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANIT est expirée depuis le 29 mars 2021.


EUROPERA, SARL - 1 AVENUE DE SEGUR - 75007 - PARIS - France - SIREN 401458641


Thierry Perret - 1 avenue de Ségur - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.