Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPENERGIE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPENERGIE DISTRIBUTION domicilié(e) 24 bis Rue René Didierjean - 88130 - CHARMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 769 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCD ENERGIES, M. Thierry DUCHENE domicilié(e) 6 bis Rue des Bouleaux - 88120 - SAINT AME - France.
La marque HORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPENERGIE DISTRIBUTION, SAS - 24 bis Rue René Didierjean - 88130 - CHARMES - France - SIREN 477769178
CCD ENERGIES, M. Thierry DUCHENE - 6 bis Rue des Bouleaux - 88120 - SAINT AME - France
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Additifs chimiques anticorrosion pour carburants ; Additifs chimiques antigel pour carburants ; Additifs chimiques concentrés pour carburants ; Additifs chimiques destinés à la production de carburants ; Additifs chimiques pour carburants ; Additifs chimiques pour carburants de moteurs à combustion interne ; Additifs chimiques pour carburants diesel ; Additifs chimiques pour le nettoyage d'injecteurs de carburant ; Additifs chimiques pour nettoyants de systèmes d'injection de carburant ; Additifs détergents pour carburants ; Additifs pour augmenter l'indice de cétane du carburant diesel ; Agents anti-paraffinage pour carburant diesel ; Agents de conditionnement de carburants diesel à base d'acides gras ; Agents pour améliorer l'indice de cétane du carburant diesel ; Comburants [additifs chimiques pour carburants] ; Compositions pour économiser du carburant ; Préparations chimiques utilisées comme additifs de carburants pour améliorer la combustion ; Préparations chimiques utilisées comme additifs de carburants pour combattre la pollution ;
Additifs non chimiques pour carburants ; Biocarburant ; Carburant biodiesel ; Carburants ; Carburants pour automobiles ; Concentrés d'additifs non chimiques pour carburants ; Gasoil ; Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ;
Organisation de distribution de carburants ; Organisation du stockage de combustibles ; Stockage d'énergie et de combustibles ; Transport ; distribution (livraison de produits).
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