Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPENERGIE DISTRIBUTION
/
CARAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARAT
EUROPENERGIE DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4389431
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
CARAT de EUROPENERGIE DISTRIBUTION

Présentation de la marque CARAT

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPENERGIE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPENERGIE DISTRIBUTION domicilié(e) 24 bis Rue René Didierjean - 88130 - CHARMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 769 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCD ENERGIES, M. Thierry DUCHENE domicilié(e) 6 bis Rue des Bouleaux - 88120 - SAINT AME - France.

La marque CARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAT arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

EUROPENERGIE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EUROP ENERGIE DISTRIBUTION , L'énergie végétale, plus verte, plus pure, plus propre , L'énergie liquide, plus verte, plus pure, plus propre , HORUS


EUROPENERGIE DISTRIBUTION, SAS - 24 bis Rue René Didierjean - 88130 - CHARMES - France - SIREN 477769178


CCD ENERGIES, M. Thierry DUCHENE - 6 bis Rue des Bouleaux - 88120 - SAINT AME - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Additifs chimiques pour fiouls domestiques ; Additifs chimiques pour le traitement de combustibles ;

Additifs antigel non chimiques pour combustibles ; Additifs non chimiques pour produits pétroliers ; Additifs non chimiques pour activateurs de combustion ; Combustibles gazeux ; Combustibles liquides ; Combustibles solides ; Granulés de bois pour le chauffage [combustibles] ; Mazout contenant des additifs à des fins de chauffage ; Huiles industrielles ; lubrifiants ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ;

Organisation du stockage de combustibles ; Stockage d'énergie et de combustibles ; Stockage de mazout ; Transport ; distribution (livraison de produits).