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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE FRUITIERE
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LE LOUIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LOUIS
EUROPEENNE FRUITIERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3105007
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021

Présentation de la marque LE LOUIS

Déposée le 5 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE FRUITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE FRUITIERE domicilié(e) ZA La Crau RN 7 - 13670 - SAINT ANDIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 895 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL, Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts - 14050 - CAEN Cedex - France.

La marque LE LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LOUIS est expirée depuis le 5 juin 2021.

EUROPEENNE FRUITIERE a également déposé les autres marques suivantes : EF EUROPEENNE FRUITIERE


EUROPEENNE FRUITIERE, Société par actions simplifiée - ZA La Crau RN 7 - 13670 - SAINT ANDIOL - France - SIREN 341895035


AGRIAL, Service juridique - 4 rue des Roquemonts - 14050 - CAEN Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464691 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Inscription le 12 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546880 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 5 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666224 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 5 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666207 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Fruits et légumes frais, à l'exception des Choux de Bruxelles et des tomates.