Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE FRUITIERE
/
EF EUROPEENNE FRUITIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EF EUROPEENNE FRUITIERE
EUROPEENNE FRUITIERE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96651864
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016

Présentation de la marque EF EUROPEENNE FRUITIERE

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE FRUITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EF EUROPEENNE FRUITIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE FRUITIERE domicilié(e) RN 7, Zone Artisanale,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2327188) - 13670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 895 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN (dossier no 2327188) - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EF EUROPEENNE FRUITIERE est expirée depuis le 20 novembre 2016.

EUROPEENNE FRUITIERE a également déposé les autres marques suivantes : LE LOUIS


EUROPEENNE FRUITIERE Société par Actions Simplifiée - RN 7, Zone Artisanale,13670 SAINT ANDIOL (dossier no 2327188) - 13670 - France - SIREN 341895035


AGRIAL Service juridique - 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN (dossier no 2327188) - 14000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327188 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

- Fruits et légumes frais