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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EUROPEENNE FORCE 8
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LE MOULIN DE MELANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE MELANIE
EUROPEENNE FORCE 8 (Groupement d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
99800684
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque LE MOULIN DE MELANIE

Déposée le 28 juin 1999 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EUROPEENNE FORCE 8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DE MELANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EUROPEENNE FORCE 8 domicilié(e) 119, avenue de Choisy, 94195 VILLENEUVE SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 957 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEENNE FORCE 8 Mr JEAN FOUQUET - France.

La marque LE MOULIN DE MELANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE MELANIE est expirée depuis le 28 juin 2009.


EUROPEENNE FORCE 8 (Groupement d'Intérêt Economique) - 119, avenue de Choisy, 94195 VILLENEUVE SAINT GEORGES - France - SIREN 421957002


EUROPEENNE FORCE 8 Mr JEAN FOUQUET - France


Inscription le 28 septembre 2007 - Changement d'adresse n°461042 - Publication au BOPI 2007-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Gelées, confitures, compotes. Café, préparations faites de céréales pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, glace à rafraîchir. Bières, eaux et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.