Déposée le 3 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Européenne Food
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEL'PAMPLEMOUSSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Européenne Food domicilié(e) 119 Avenue de Choisy,94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES - 94190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 025 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Européenne Food domicilié(e) 119 Avenue de Choisy,94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES - 94190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Européenne Food SAS - 119 Avenue de Choisy,94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES - 94190 - France - SIREN 348025404
Européenne Food - 119 Avenue de Choisy,94190 VILLENEUVE SAINT GEORGES - 94190 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 8 juin 2011 - Gage constitué n°551137 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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