EUROPEENNE DISTRIBUTION PARFUMERIE - EDIPAR SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1619856
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2010
Présentation de la marque CABOTINE
Déposée le 9 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DISTRIBUTION PARFUMERIE - EDIPAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CABOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DISTRIBUTION PARFUMERIE - EDIPAR domicilié(e) 15 avenue d'Eylau, 75116 PARIS (dossier no 2181658) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 834 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2181658) - France.
La marque CABOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABOTINE est expirée depuis le 9 octobre 2010.
EUROPEENNE DISTRIBUTION PARFUMERIE - EDIPAR SARL, Société à responsabilité limitée - 15 avenue d'Eylau, 75116 PARIS (dossier no 2181658) - France - SIREN 391834728
CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2181658) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2181658 - Publication au BOPI 2000-09-11
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343374 - Publication au BOPI 2002-03-25
Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272509 - Publication au BOPI 1999-02-23
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°209743 - Publication au BOPI 1996-12-09
Inscription le 12 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52449 - Publication au BOPI 1991-03-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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