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Marques déposées par Européenne de Travaux Ferroviaires
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ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES
Européenne de Travaux Ferroviaires

Numéro de dépôt :
952991
Date de dépôt :
21/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES

Déposée le 21 avril 1976 par Européenne de Travaux Ferroviaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Européenne de Travaux Ferroviaires domicilié(e) (société anonyme de droit belge), 4 D Chaussée de Lille, 7790 Warneton (Belgique). - Belgique.

La marque ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES est expirée depuis le 21 avril 1986.


Européenne de Travaux Ferroviaires - (société anonyme de droit belge), 4 D Chaussée de Lille, 7790 Warneton (Belgique). - Belgique


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.