Marque expirée - Marque en non vigueur

ETF
EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES – ETF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96642499
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2016

Présentation de la marque ETF

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES – ETF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES – ETF domicilié(e) 2, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS (dossier no 2321419) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 638 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2321419) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETF est expirée depuis le 20 septembre 2016.


EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES – ETF Société Anonyme - 2, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS (dossier no 2321419) - 75008 - France - SIREN 402638209


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2321419) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2006 n°2321419 - Publication au BOPI 2006-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches; matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrureries métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes métalliques; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis métalliques; éléments métalliques pour la construction, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques; minerais. Services de travaux de construction de voies ferrées, de routes et de signalisations; services de supervision (direction) de travaux de construction; services d'installation et de réparation de voies ferrées, de routes et de signalisations; informations en matière de construction et de réparations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.