ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES
Présentation de la marque ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES
Déposée le 18 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ETF EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES est expirée depuis le 26 juillet 2015.
EUROPEENNE DE TRAVAUX FERROVIAIRES de droit belge a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2005 n°2294081 - Publication au BOPI 2005-07-26
Renouvellement sans limitation n°2058188 - Publication au BOPI 1996-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39