Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAP
Européenne de Technologie Mécanique et Electrotechnique, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3264842
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
SAP de Européenne de Technologie Mécanique et Electrotechnique

Présentation de la marque SAP

Déposée le 26 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Européenne de Technologie Mécanique et Electrotechnique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Européenne de Technologie Mécanique et Electrotechnique domicilié(e) 14-16, rue du Président Salvador Allende,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 263 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAP est expirée depuis le 26 décembre 2013.


Européenne de Technologie Mécanique et Electrotechnique, Société anonyme - 14-16, rue du Président Salvador Allende,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France - SIREN 384263745


HUD Robert CABINET COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

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