Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EU-TEA
EUROPEENNE DE TECHNIQUES ELECTRONIQUES D'AUTOMATISMES (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1231961
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1993

Présentation de la marque EU-TEA

Déposée le 31 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE TECHNIQUES ELECTRONIQUES D'AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EU-TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPEENNE DE TECHNIQUES ELECTRONIQUES D'AUTOMATISMES domicilié(e) 77, quai du Maréchal Joffre, 92406 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque EU-TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EU-TEA est expirée depuis le 31 mars 1993.


EUROPEENNE DE TECHNIQUES ELECTRONIQUES D'AUTOMATISMES (société à responsabilité limitée) - 77, quai du Maréchal Joffre, 92406 COURBEVOIE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Appareils et instruments mécaniques et pneumatiques pour la protection des biens et des personnes; appareils et instruments utilisant des moyens optiques, sonores, chimiques, magnétiques, électriques, électroniques, téléphoniques, de radio ou de télévision, pour la protection des biens et des personnes, pour l'intercommunication, la mesure et l'enregistrement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.