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Marques déposées par l'association loi 1901 EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association
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THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY
Marque expirée - Marque en non vigueur

THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY
ASSOCIATION EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association Association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du Code Civil local

Numéro de dépôt :
3470607
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/12/2016
THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY de EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association

Présentation de la marque THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY

Déposée le 20 décembre 2006 par l'association loi 1901 EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY »

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association domicilié(e) 5 Quai de Paris,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence Me DREYFUSS-BECHMANN Cabinet d'Avocats Fidal domicilié(e) B.P. 2002,67013 STRASBOURG Cedex - 67013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY est expirée depuis le 20 décembre 2016.

EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION , EPA , DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS) , EUROPEAN PSYCHIATRY


ASSOCIATION EUROPEENNE DE PSYCHIATRIE Association Association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du Code Civil local - 5 Quai de Paris,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Laurence Me DREYFUSS-BECHMANN Cabinet d'Avocats Fidal - B.P. 2002,67013 STRASBOURG Cedex - 67013 - France


Publication - Publication au BOPI 2007-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Republication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

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