Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Européenne de Psychiatrie Association
/
EPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPA
Association Européenne de Psychiatrie Association Association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du Code Civil local

Numéro de dépôt :
3470605
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/12/2016
EPA de Européenne de Psychiatrie Association

Présentation de la marque EPA

Déposée le 20 décembre 2006 par l'association loi 1901 Européenne de Psychiatrie Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « EPA »

Le déposant est l'association loi 1901 Européenne de Psychiatrie Association domicilié(e) 9 Quai de Paris,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DREYFUSS-BECHMANN Espace Européen de l'Entreprise domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPA est expirée depuis le 20 décembre 2016.

Européenne de Psychiatrie Association a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION , DEUTSCHER SUCHTKONGRESS (DGSS) , EUROPEAN PSYCHIATRY , THE EUROPEAN CONGRESS OF PSYCHIATRY


Association Européenne de Psychiatrie Association Association de droit local régie par les articles 21 à 79-3 du Code Civil local - 9 Quai de Paris,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Laurence DREYFUSS-BECHMANN Espace Européen de l'Entreprise - 9 Avenue de l'Europe,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Inscription le 24 mai 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°454477 - Publication au BOPI 2007-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.