Marque expirée - Marque en non vigueur

Procur'team
Européenne de promotion SA SA

Numéro de dépôt :
3624957
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2019
Procur\'team de Européenne de promotion SA

Présentation de la marque Procur'team

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) Européenne de promotion SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Procur'team »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Européenne de promotion SA domicilié(e) 36 bis Boulevard haussmann,75009 Paris - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 873 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Européenne de promotion SA domicilié(e) 36 bis Boulevard haussmann,75009 Paris - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Procur'team est expirée depuis le 26 janvier 2019.


Européenne de promotion SA SA - 36 bis Boulevard haussmann,75009 Paris - 75009 - France - SIREN 330873944


Européenne de promotion SA - 36 bis Boulevard haussmann,75009 Paris - 75009 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

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