Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODERACTIVE
EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92416097
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022

Présentation de la marque MODERACTIVE

Déposée le 22 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODERACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE domicilié(e) 64, rue Ranelagh - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 004 442 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque MODERACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODERACTIVE est expirée depuis le 22 avril 2022.

EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : SKINO-TEST , ARCATURE , EAU PERLÉE , LES INTEMPORELLES , BOTUFIX , PASSPORT TO BEAUTY , JEANNE GATINEAU , HORMO-MASQUE , BLUSH RADIANCE , INTENTISSIME


EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par Actions Simplifiée - 64, rue Ranelagh - 75016 - PARIS - France - SIREN 602004442


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218153 - Publication au BOPI 2002-03-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2012 n°2493981 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-05

Inscription le 4 avril 2012 - Changement de nature juridique n°573108 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Produits de beauté, de soin et nettoyants pour la peau et en particulier, crèmes, gels, lotions, laits; cosmétiques