FERMETE BUSTE
Présentation de la marque FERMETE BUSTE
Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMETE BUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FERMETE BUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMETE BUSTE est expirée depuis le 31 octobre 2011.
EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372610 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49