EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT, SAS
Numéro de dépôt :
4175396
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2025
Présentation de la marque RÉSICHANVRE
Déposée le 22 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RÉSICHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT domicilié(e) 475 CHEMIN DE LA RÉPUBLIQUE, LA BASTIDE BLEUE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 292 067 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT, M. TESTA SÉBASTIEN domicilié(e) 475 CHEMIN DE LA RÉPUBLIQUE, LA BASTIDE BLEUE - 13420 - GEMENOS - France.
La marque RÉSICHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSICHANVRE arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.
EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : RECYCLENE
EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT, SAS - 475 CHEMIN DE LA RÉPUBLIQUE, LA BASTIDE BLEUE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 383292067
EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT, M. TESTA SÉBASTIEN - 475 CHEMIN DE LA RÉPUBLIQUE, LA BASTIDE BLEUE - 13420 - GEMENOS - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Mobilier urbain en métal, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques et corbeilles de propreté en métal ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures métalliques, métaux, matériaux à bâtir, laminés et fondus, panneaux de signalisation métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations en métal, colonnes d'affichage métalliques, anneaux métalliques, protections d'arbres métalliques, armatures de portes métalliques, balises non lumineuses métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques métalliques, potelets, butoirs en métal, cabines téléphoniques en métal, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, grilles métalliques, garde-corps, boîtes aux lettres métalliques, mâts (poteaux) métalliques, potences, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, distributeurs métalliques fixes de serviettes, toitures métalliques, tuyauteries métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, escaliers métalliques, glissières de sécurité pour routes métalliques, barrières basses rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection métalliques, arceaux de sécurité métalliques, barrières tournantes métalliques, portiques métalliques, grillage de balisage métallique, blocs serrure métalliques, vitrines d'affichage collectif métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques tel que plaques, panneaux, bordures, tuiles, carreaux, dalles, planches, poutres, briques, blocs, hourdis, tuyaux, conduits, mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, coussins berlinois, dispositifs et balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières basses rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières basses rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;
Skate parc (jeux) ; décoration de Noël, à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries.
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