Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYCLENE
EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4338067
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2027
RECYCLENE de EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT

Présentation de la marque RECYCLENE

Déposée le 15 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RECYCLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT domicilié(e) LA BASTIDE BLEUE, 475 CHEMIN DE LA RÉPUBLIQUE - 13420 - GÉMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 292 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT, M. TESTA Sébastien domicilié(e) La Bastide Bleue, 475 CHEMIN de la République - 13420 - GEMENOS - France.

La marque RECYCLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLENE arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : RÉSICHANVRE


EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT, SAS - LA BASTIDE BLEUE, 475 CHEMIN DE LA RÉPUBLIQUE - 13420 - GÉMENOS - France - SIREN 383292067


EUROPÉENNE DE PARTICIPATION ET INVESTISSEMENT, M. TESTA Sébastien - La Bastide Bleue, 475 CHEMIN de la République - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; rubans isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; Produits en matières plastiques mi-ouvrés ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Matériaux de construction non métalliques tel que plaques, panneaux, bordures, tuiles, carreaux, dalles, planches, poutres, briques, blocs, hourdis, tuyaux, conduits mobiliers urbains non-métalliques, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossature non métalliques ; panneaux de signalisation, poteaux indicateurs, panneaux et tableaux d'affichage, colonnes d'affichages non-métalliques ; protections d'arbres, coussins berlinois, dispositifs et balises non lumineuses et non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes ; butoirs, potelets, bornes routières et glissière de sécurité non métalliques non mécaniques et non lumineuses ; charpentes, et cloisons non-métalliques ; boîtes aux lettres non-métalliques ; mâts non-métalliques ; dispositifs non-électriques pour l'ouverture des portes ; barrières basses rabatables pour fermer une place de parking, arceaux de sécurité, clôtures et barrières tournantes non métalliques ; vitrines d'affichage collectif non métalliques ;

Meubles ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Matériaux de construction non métalliques tel que plaques, panneaux, bordures, tuiles, carreaux, dalles, planches, poutres, briques, blocs, hourdis, tuyaux, conduits mobiliers urbains non-métalliques, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossature non métalliques ; panneaux de signalisation, poteaux indicateurs, panneaux et tableaux d'affichage, colonnes d'affichages non-métalliques ; protections d'arbres, coussins berlinois, dispositifs et balises non lumineuses et non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes ; butoirs, potelets, bornes routières et glissière de sécurité non métalliques non mécaniques et non lumineuses ; charpentes, et cloisons non-métalliques ; boîtes aux lettres non-métalliques ; mâts non-métalliques ; dispositifs non-électriques pour l'ouverture des portes ; barrières basses rabatables pour fermer une place de parking, arceaux de sécurité, clôtures et barrières tournantes non métalliques ; vitrines d'affichage collectif non métalliques.