Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIX URBAIN mobilier d'exterieur
EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3911055
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
MIX URBAIN mobilier d\'exterieur de EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET D\'INVESTISSEMENT

Présentation de la marque MIX URBAIN mobilier d'exterieur

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIX URBAIN mobilier d'exterieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT domicilié(e) ESPACE AGRUMA, ZI LES PALUDS, 672 AVENUE DE LA FLEURIDE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 292 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT, M. TESTA Sébastien domicilié(e) ESPACE AGRUMA, ZI LES PALUDS, 672 AVENUE DE LA FLEURIDE - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque MIX URBAIN mobilier d'exterieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIX URBAIN mobilier d'exterieur est expirée depuis le 5 avril 2022.


EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT, SAS - ESPACE AGRUMA, ZI LES PALUDS, 672 AVENUE DE LA FLEURIDE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 383292067


EUROPEENNE DE PARTICIPATION ET D'INVESTISSEMENT, M. TESTA Sébastien - ESPACE AGRUMA, ZI LES PALUDS, 672 AVENUE DE LA FLEURIDE - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Mobilier urbain en métal, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques et corbeilles de propreté en métal ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures métalliques, métaux, matériaux à bâtir, laminés et fondus, panneaux de signalisation métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations en métal, colonnes d'affichage métalliques, anneaux métalliques, protections d'arbres métalliques, armatures de portes métalliques, balises non lumineuses métalliques, installations métalliques pour parquer des bicyclettes, bornes routières non lumineuses et non mécaniques métalliques, butoirs en métal, cabines téléphoniques en métal, chaînes de sûreté, chaînes métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, grilles métalliques, boîtes aux lettres métalliques, mâts (poteaux) métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, distributeurs métalliques fixes de serviettes, toitures métalliques, tuyauteries métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, escaliers métalliques, glissières de sécurité pour routes métalliques, barrières basses rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection métalliques, arceaux de sécurité métalliques, barrières tournantes métalliques, portiques métalliques, grillage de balisage métallique, blocs serrure métalliques, vitrines d'affichage collectif métalliques ;

Catalogue pour la promotion de matériel de protection, matériel de balisage, matériel de signalisation et de mobilier urbain, rubans de balisage ;

Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, coussins berlinois, dispositifs et balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières basses rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;

Mobilier urbain non métallique, à savoir bancs, banquettes, jardinières, vasques, bacs, cache-conteneurs et corbeilles de propreté non métalliques ; rails et profilés pour la fabrication d'ossatures non métalliques, matériaux à bâtir, panneaux de signalisation non métalliques, poteaux indicateurs d'informations, panneaux et tableaux d'affichage et d'informations non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, protections d'arbres non métalliques, balises non lumineuses non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, potelets et bornes routières non lumineuses et non mécaniques non métalliques, butoirs non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, glissières de sécurité pour routes non métalliques, barrières basses rabattables pour fermer une place de parking, barrières de protection non métalliques, arceaux de sécurité non métalliques, clôtures, barrières tournantes non métalliques, portiques non métalliques, vitrines d'affichage collectif non métalliques ;

Jeux urbains ; installations de jeux extérieurs ; skate parc (jeux) ; décoration de Noël, à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries ;

Publicité, reproductions de documents, services rendus dans le cadre du commerce de détail de mobilier urbain, à savoir : mise à jour de documentation publicitaire en rapport avec le mobilier urbain, distribution de catalogues, prospectus et imprimés.