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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE LEVAGE ET DE MANUTENTION (E.L.M
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MODAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODAL
EUROPEENNE DE LEVAGE ET DE MANUTENTION (E.L.M. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1258029
Date de dépôt :
20/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1994
MODAL de EUROPEENNE DE LEVAGE ET DE MANUTENTION (E.L.M

Présentation de la marque MODAL

Déposée le 20 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE LEVAGE ET DE MANUTENTION (E.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE LEVAGE ET DE MANUTENTION (E.L.M domicilié(e) 2, rue du Chariot d'Or, 77400 LAGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque MODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODAL est expirée depuis le 20 janvier 1994.

EUROPEENNE DE LEVAGE ET DE MANUTENTION (E.L.M a également déposé les autres marques suivantes : EXTENSHALL , E L M , SYTRA SYSTEMES TRANSITIQUES , X


EUROPEENNE DE LEVAGE ET DE MANUTENTION (E.L.M. (S.A.) - 2, rue du Chariot d'Or, 77400 LAGNY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Appareils et installations de levage, de manutention et de stockage, et en particulier appareils et accessoires de conditionnement, notamment transporteur à bande et structure porteuse associée