Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEENNE DE LA QUALITE
SARL " EUROPEENNE DE LA QUALITE "

Numéro de dépôt :
97710951
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/12/2007

Présentation de la marque EUROPEENNE DE LA QUALITE

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " EUROPEENNE DE LA QUALITE " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUROPEENNE DE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " EUROPEENNE DE LA QUALITE " domicilié(e) 9, boulevard de l'Europe, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 638 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me François PILON-BOUCHEZ - France.

La marque EUROPEENNE DE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEENNE DE LA QUALITE est expirée depuis le 29 décembre 2007.

" EUROPEENNE DE LA QUALITE " a également déposé les autres marques suivantes : Q , INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE , EQ EUROPEENNE DE LA QUALITE , INSTITUT EUROPEEN DE LA QUALITE


SARL " EUROPEENNE DE LA QUALITE " - 9, boulevard de l'Europe, 91000 EVRY - France - SIREN 410638506


Me François PILON-BOUCHEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Equipement pour le traitement de l'information. - publicité et conseils en organisation et direction des affaires, conseils en systèmes d'information. Formation qualité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.