Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL ECISS
ASSOCIATION EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL

Numéro de dépôt :
92445298
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque ASSOCIATION EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL ECISS

Déposée le 2 décembre 1992 par l'association loi 1901 EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ASSOCIATION EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL ECISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL domicilié(e) Siège social: 152 rue Legendre PARIS 17è - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMANGE S.A. - France.

La marque ASSOCIATION EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL ECISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL ECISS est expirée depuis le 2 décembre 2002.


ASSOCIATION EUROPEENNE DE COOPERATION INTERNATIONALE SANTE ET SOCIAL - Siège social: 152 rue Legendre PARIS 17è - France


ARMANGE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureau de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Restauration (alimentaire); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; Recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultation professionnelle et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection de matériaux.Laboratoires.Location de matériel, pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bande vidéo. gestion de lieux d'expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.