Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGRANETTE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94501385
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque VIGRANETTE

Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGRANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY LA COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 504 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque VIGRANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGRANETTE est expirée depuis le 13 janvier 2004.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY LA COTE - France - SIREN 456504851


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Vinaigre à base d'acide acétique de synthèse destiné à nettoyer