Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEMERAIRE MOUTARDE COMPLETE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94511288
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2024

Présentation de la marque TEMERAIRE MOUTARDE COMPLETE

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMERAIRE MOUTARDE COMPLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TEMERAIRE MOUTARDE COMPLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMERAIRE MOUTARDE COMPLETE est expirée depuis le 16 mars 2024.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme - 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France - SIREN 017150038


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255155 - Publication au BOPI 2003-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551363 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20

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