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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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TEMERAIRE DEPUIS 1816
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEMERAIRE DEPUIS 1816
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3117698
Date de dépôt :
22/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
TEMERAIRE DEPUIS 1816 de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque TEMERAIRE DEPUIS 1816

Déposée le 22 août 2001 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMERAIRE DEPUIS 1816 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin Z.I. COUCHEY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque TEMERAIRE DEPUIS 1816 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEMERAIRE DEPUIS 1816 est expirée depuis le 22 août 2021.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme - 7 rue Jean Moulin Z.I. COUCHEY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473305 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.