Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERMOUST
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92419465
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2022

Présentation de la marque SUPERMOUST

Déposée le 19 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERMOUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque SUPERMOUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPERMOUST est expirée depuis le 19 mai 2022.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme - 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY - 21160 - MARSANNAY-LA-COTE - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216653 - Publication au BOPI 2002-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493453 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir