Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIME
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1692452
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2001

Présentation de la marque SUBLIME

Déposée le 9 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 Marsannay-la-Cote - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIME est expirée depuis le 9 septembre 2001.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme) - 7 rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 Marsannay-la-Cote - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Moutarde, vinaigre, épices