Déposée le 6 avril 1977 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 21160 COUCHEY. - France.
La marque SANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (société anonyme) - 21160 COUCHEY. - France
Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178506 - Publication au BOPI 1994-11-14
Moutarde forte de Dijon, moutarde brune aromatisée, condiments et sauces diverses, olives vertes, olives noires, oignons de Hollande, vinaigre, cornichons, câpres, picallilis, pickles, anchois, ketchup, conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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