Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUSS'MOUTARDE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1630431
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010

Présentation de la marque POUSS'MOUTARDE

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUSS'MOUTARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7, rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2177382) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2177382) - France.

La marque POUSS'MOUTARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUSS'MOUTARDE est expirée depuis le 29 novembre 2010.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme) - 7, rue Jean Moulin, Z.I. Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2177382) - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - (dossier no 2177382) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2000 n°2177382 - Publication au BOPI 2000-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Moutardes