Petite graine de moutarde deviendra reine de nos tables

EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme)

Présentation de la marque Petite graine de moutarde deviendra reine de nos tables

Déposée le 9 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Petite graine de moutarde deviendra reine de nos tables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque Petite graine de moutarde deviendra reine de nos tables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite graine de moutarde deviendra reine de nos tables est expirée depuis le 9 mars 2009.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE