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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
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MOUTARDINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUTARDINE
EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1660312
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque MOUTARDINE

Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTARDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7, rue Jean Moulin, Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2192069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2192069) - France.

La marque MOUTARDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUTARDINE est expirée depuis le 3 mai 2011.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS (Société Anonyme) - 7, rue Jean Moulin, Couchey, 21160 MARSANNAY-LA-COTE (dossier no 2192069) - France - SIREN 017150038


CABINET JOLLY - (dossier no 2192069) - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2001 n°2192069 - Publication au BOPI 2001-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Moutardes